Mentions légales

• Informations Générales

Notre site www.champagne-michel-hoerter.fr est la propriété de EARL Champagne HOERTER. Notre site est hébergé par E-monsite.com et a été créé par la société Earl Champagne HOERTER 10 bis Rouvroy 02400 Essômes sur Marne.

• Crédits Photos

Société EARL Champagne HOERTER

• Liens vers d'autres sites

Des liens vers des sites tiers sont disponibles sur notre site. La société Earl Champagne HOERTER ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

• Propriété Intellectuelle

L'accès au site www.champagne-michel-hoerter.fr vous confère un droit d'usage privé et non exclusif de ce site. L'ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logos, marques… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants-droit, est illicite ; elle onstitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

• Indisponibilité du site

La société Earl Champagne HOERTER s'engage à faire les meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. Elle ne pourra être tenue responsable, en cas d'indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit. 

• Responsabilités

La responsabilité de l'éditeur ne peut être engagée eb cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à l'une de ses fonctionnaliées.Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par internet. Vous êtes par ailleurs le seul responsable des sites et données que vous consultez.

L’éditeur ne pourra pas être tenu pour responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre : 

-du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via internet ; 

-du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales. 

L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait. Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure. Les liens hypertextes vers d'autres sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient en engager la responsabilité de E.A.R.L. Champagne HOERTER et ne peut être tenu en aucun cas pour responsable du contenu et des informations, des services et des produits que l'internaute pourrait trouvé sur lesdits sites. La responsabilité de E.A.R.L. Champagne HOERTER ne pourra pas non plus être recherchée au titre de la qualité ou des spécifications des produits ou services vendus par des partenaires ou par des annonceurs. 

• Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site internet sont destinées à E.A.R.L. Champagne HOERTER. Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression s'agissant des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit via le formulaire de contact. 

• Cookies

Lors de votre visite sur ce site, il est possible que des cookies soit enregistrés sur votre ordinateur. Ils ne nous permettent pas de vous identitifiez mais ils enregistrent des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur ce site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc...) que nous pourrons lire lors de vos prochaines visites. La durée de conservation de ces informations sur votre ordinateur est d'un an. Vous pouvez vous y opposer en configurant votre navigateur de sorte qu'il n'autorise pas l'enregistrement de "cookies".

• Modifications des mentions

E.A.R.L. Champagne HOERTER informe les internautes consultant le Site que les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne. 

• Litiges

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par les dispositions de la Loi française et soumises à la compétence du Tribunal de Grande Instance de Laon, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.